IPTV FRANCE

Conditions Dutilisation

Bienvenue chez iptv-france.cc Les présentes conditions générales définissent les règles d’utilisation du site Web iptv-france.cc, accessible à l’adresse www.iptv-france.cc.

En accédant à ce site Web, vous êtes présumé accepter ces termes et conditions. Ne continuez pas à utiliser iptv-france.cc si vous n’acceptez pas tous les termes et conditions énoncés sur cette page.

La terminologie suivante s’applique à ces Conditions Générales, à la Politique de Confidentialité et à l’Avis de Non-responsabilité ainsi qu’à tous les accords : “Client”, “Vous” et “Votre” désignent vous, la personne qui se connecte à ce site web et qui respecte les termes et conditions de la Société. “La Société”, “Nous”, “Notre”, “Nos” et “Nous”, désignent notre Société. “Partie”, “Parties”, ou “Nous”, désigne à la fois le Client et nous-mêmes. Tous les termes réfèrent à l’offre, l’acceptation et la considération du paiement nécessaire pour entreprendre notre assistance au Client de manière appropriée, dans le but de répondre aux besoins du Client en matière de fourniture des services déclarés de la Société, conformément et sous réserve de la loi applicable.

Cookies

Nous utilisons des cookies. En accédant à iptv-france.cc, vous consentez à utiliser des cookies en accord avec la Politique de Confidentialité de iptv-france.cc.

La plupart des sites web interactifs utilisent des cookies pour nous permettre de récupérer les données de l’utilisateur à chaque visite. Les cookies, utilisés par notre site Web, facilitent la navigation des utilisateurs et permettent la fonctionnalisation de certaines zones. Certains de nos partenaires affiliés/publicitaires peuvent également utiliser des cookies.

Licence

Sauf indication contraire, iptv-france.cc et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de tout le contenu sur iptv-france.cc. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu pour votre usage personnel, soumis aux restrictions définies dans ces conditions générales.

Vous ne devez pas :

  • Republier le matériel de iptv-france.cc
  • Vendre, louer ou sous-licencier le matériel de iptv-france.cc
  • Reproduire, dupliquer ou copier le matériel de iptv-france.cc
  • Redistribuer le contenu de iptv-france.cc

Le présent contrat prend effet à la date du présent document.

Certaines parties de ce site permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des opinions et informations dans certaines zones du site. iptv-france.cc ne filtre pas, n’édite pas, ne publie pas, et ne révise pas les Commentaires avant leur présence sur le site. Les Commentaires ne reflètent pas les vues et opinions de iptv-france.cc, ses agents et/ou affiliés. Les Commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui les poste. Dans la mesure permise par les lois applicables, iptv-france.cc ne sera pas responsable des Commentaires ni de toute responsabilité, dommages ou dépenses causés suite à l’utilisation et/ou la publication des Commentaires sur ce site.

iptv-france.cc se réserve le droit de surveiller tous les Commentaires et de supprimer ceux qui peuvent être considérés inappropriés, offensants ou causant une violation des présentes Conditions Générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vous avez le droit de publier les Commentaires sur notre site web et disposez de toutes les licences et autorisations nécessaires;
  • Les Commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, les droits d’auteur, les brevets ou les marques de commerce d’un tiers;
  • Les Commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal;
  • Les Commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou présenter des activités illégales.

Vous accordez à iptv-france.cc une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et permettre à d’autres de utiliser, reproduire et éditer vos Commentaires dans toutes formes, formats ou médias.

Hyperliens vers notre contenu

Les types d’organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site sans autorisation écrite préalable :

  • Agences gouvernementales;
  • Moteurs de recherche;
  • Organismes de presse;
  • Distributeurs d’annuaires en ligne peuvent établir des liens comme ils le font vers les sites d’autres entreprises listées; et
  • Entreprises accréditées à l’échelle système, à l’exception des organisations à but non lucratif.

Ces organisations peuvent lier à notre page d’accueil, à des publications ou à d’autres informations du site tant que le lien : (a) n’est pas trompeur; (b) n’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou un soutien de notre part; et (c) s’intègre dans le contexte du site de la partie qui propose le lien.

Pour d’autres types de liens, vous devez nous contacter à contact@iptv-france.cc pour obtenir une autorisation.

Scroll to Top